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Le musée Curie ne communiquera pas plus de 20 images par projet/demande. Lorsque le projet entre dans les conditions de la gratuité, celle-ci est accordée pour les 10 premières photographies uniquement. Au-delà les droits d’utilisation/services doivent être appliqués. La tarification est présentée ci-dessous
En application des présentes conditions, seul est concédé à l’utilisateur un droit limité de reproduire, de représenter ou de s’inspirer des collections du Musée Curie.
Les images numériques concédées par le Musée Curie le sont pour le seul usage mentionné par l’utilisateur dans le formulaire de demande de reproduction adressé au Musée Curie. Toute autre utilisation ou réutilisation des images concédées fera l’objet d’un nouvel accord. En aucun cas l’utilisateur n’acquiert la propriété matérielle des documents qui lui sont transmis par le Musée Curie et ce, quel que soit le support utilisé.
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Les images photographiques sont des œuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle. En application du droit français et des conventions internationales aucune atteinte ne peut être portée à l’intégrité ni à la paternité d’une œuvre. Aucune exploitation d’une image photographique ne doit avoir pour conséquence de porter atteinte à l’honneur et à la réputation de son auteur mais également ne doit pas la dénaturer et la détourner de sa signification.
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La mention du crédit photographique est obligatoire sur chacune des reproductions ou représentations des images du Musée Curie. Le crédit photographique sera systématiquement communiqué à l’utilisateur lors de la livraison des reproductions ou représentations des images.
Le crédit photographique doit être apposé soit au regard de l’image soit dans une table d’illustration prévue à cet effet en indiquant clairement la page ou l’endroit où ladite image est reproduite. De même, cette mention doit également être inscrite au générique des œuvres audiovisuelles ou multimédia incorporant des visuels du Musée Curie.
L’utilisateur s’engage à adresser au Musée Curie (11 rue Pierre et Marie Curie, 75248 Paris cedex 05) un exemplaire de tous documents élaborés dans le cadre de l’utilisation des images.
Gratuité (dans la limite de 10 photographies) accordée à :
Tout usage non commercial dont :
Demi-tarif accordé à :
(Plein tarif par image)